à 20h30 , Salle du Conseil, en mairie

ORDRE DU JOUR

  1. DÉCISIONS DU MAIRE

  1. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2.1. CRÉATION D’EMPLOIS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ – ANNÉE 2026

2.2. TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES – ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027 ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES

2.3. TARIFS DES CONCESSIONS REDEVANCES FUNERAIRES ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DU CIMETIÈRE

2.4. TARIFS DES SERVICES SOCIAUX – PORTAGE DE REPAS

2.5. AVENANT DE PROROGATION DE LA CONVENTION DU PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL / PLAN MERCREDI AUX MOLIÈRES

2.6. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DU TENNIS CLUB DES MOLIÈRES DES TERRAINS DE TENNIS EXTÉRIEURS ET D’UN LOCAL DE STOCKAGE

2.7. CONVENTIONS RELATIVES A LA PARTICIPATION D’INTERVENANTS EXTÉRIEURS DANS LE CADRE DE L’ORGANISATION DES ACTIVITÉS DU PLAN MERCREDI

2.8. EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION ET FIXATION DES CRÉDITS ALLOUÉS

2.9. DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE DES ÉLUS

2.10. RÉITÉRATION DE L’OPPOSITION AU TRANSFERT DE LA COMPÉTENCE EN MATIÈRE DE PLAN LOCAL D’URBANISME (PLU) A LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS (CCPL)

2.11. APPROBATION DE LA CONSTITUTION MUNICIPALE DES MOLIÈRES

  1. INFORMATIONS DIVERSES