à 20h30, Salle du Conseil, en mairie.

ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS DU MAIRE
2. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2.1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET GÉNÉRAL

2.2. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET GÉNÉRAL

2.3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT

2.4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017 – BUDGET ASSAINISSEMENT

2.5. TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES – ANNÉE SCOLAIRE 2018/2019 ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DES SERVICES PÉRISCOLAIRES

2.6. QUOTIENTS FAMILIAUX POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES MUNICIPAUX

2.7. TARIFS DE LOCATION DES SALLES POLYVALENTES COMMUNALES

2.8. TARIFS DES SERVICES SOCIAUX – ANNÉE 2018/2019

2.9. TARIFS DES SERVICES CULTURELS ET APPROBATION DU RÈGLEMENT DE LA MÉDIATHÈQUE

2.10. AFFILIATION DE LA COMMUNE A LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DE L’ESSONNE

2.11. ENGAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LE DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE ET PARTENARIAT DE MISE A DISPOSITION D’UN VOLONTAIRE PAR LA LIGUE DE L’ENSEIGNEMENT DE L’ESSONNE

2.12. CONVENTION D’EXPÉRIMENTATION DE LA MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE ENTRE LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES

2.13. CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D’ATELIERS PÉDAGOGIQUES CULINAIRES DANS LE CADRE DES NOUVELLES ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES ENTRE L’ASSOCIATION « HOMME ET NATURE » ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES

2.14. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE MÉDECINE PRÉVENTIVE ENTRE LE CENTRE INTERDÉPARTEMENTAL DE GESTION DE LA GRANDE COURONNE ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES

2.15. CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES – ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL ET PRIMAIRE ET RYTHMES ÉDUCATIFS

2.16. CRÉATION D’UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AE N°91 APPARTENANT A LA COMMUNE DES MOLIÈRES

2.17. RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L’INSTRUCTION DES DEMANDES D’AUTORISATION DU DROIT DES SOLS ENTRE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS (CCPL) ET LA COMMUNE DES MOLIÈRES

2.18. CRÉATION D’EMPLOIS NON PERMANENTS POUR UN ACCROISSEMENT SAISONNIER D’ACTIVITÉ

2.19. DÉSIGNATION D’UN DÉLÉGUÉ A LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES DANS LE CADRE DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

2.20. AVENANT DE PROROGATION A LA CONVENTION D’ADHÉSION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE 2013-2018

2.21. DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE – AMÉNAGEMENT DU CARRFOUR DE LA PLACE DE LA BASTILLE

2.22. MOTION DE SOUTIEN A « L’APPEL POUR UN PACTE FINANCE-CLIMAT EUROPÉEN »

2.23. MOTION DE SOUTIEN AU COMITÉ DE DÉFENSE DES HÔPITAUX DU NORD ESSONNE

3. INFORMATIONS DIVERSES