RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 4 JUIN 2012

A 20 H 30

EN MAIRIE

ORDRE DU JOUR

 

1. DÉCISIONS DU MAIRE

2. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2.1. APPROBATION DU PRINCIPE DE RECOURS A LA DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LE SERVICE D’ASSAINISSEMENT

2.2. ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC

2.3. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 – BUDGET GÉNÉRAL

2.4. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 – BUDGET GÉNÉRAL

2.5. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2011 – BUDGET ASSAINISSEMENT

2.6. APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2011 – BUDGET

ASSAINISSEMENT

2.7. TARIFS DES SERVICES COMMUNAUX – ANNÉE 2012/2013

2.8. QUOTIENTS FAMILIAUX POUR LE CALCUL DES TARIFS PÉRISCOLAIRES – ANNÉE 2012/2013

2.9. TARIFS DES SERVICES PÉRISCOLAIRES – ANNÉE 2012/2013

2.10. TARIFS DES SERVICES CULTURELS – ANNÉE 2012/2013

2.11. TARIFS DES SERVICES SOCIAUX – ANNÉE 2012/2013

2.12. DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’ÉTAT – INSTALLATION GÉOTHERMIQUE AU SEIN DE L’ESPACE GUY JEAN-BAPTISTE TARGET

2.13. APPROBATION DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT POUR LE RACCORDEMENT DU GPS DE LA LENDEMAINE, DEMANDE DE SUBVENTIONS ET SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS

2.14. INSTAURATION DE LA PARTICIPATION POUR LE FINANCEMENT DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF (PFAC)

3. QUESTIONS DIVERSES

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