RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

LUNDI 3 DÉCEMBRE 2012

à 20 H 30 Salle du Conseil, en mairie

ORDRE DU JOUR

1. DÉCISIONS DU MAIRE

2. DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

2.1. CESSION DE VÉHICULES (Tondeuse et tracteur)

2.2. DÉCISION MODIFICATIVE N°3/2012

2.3. ENGAGEMENT DANS LA DEUXIÈME PHASE DU PROGRAMME PHYT’EAUX CITÉS

2.4. AVIS DE LA COMMUNE DES MOLIÈRES SUR LE PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCoT)

2.5. DÉTERMINATION DES RATIOS D’AVANCEMENT AU GRADE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE ET ADJOINT TECHNIQUE DE 1 ERE CLASSE

2.6. CRÉATION D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE PRINCIPAL DE 2ÈME CLASSE

2.7. RAPPORT D’ACTIVITÉS DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE LIMOURS (C.C.P.L.) – ANNÉE 2011

3. QUESTIONS DIVERSES

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